Non au parc éolien sur le plateau remarquable d'Innimond
Quoted post
Tous au Tribunal Administratif ! |
#12732014-11-20 06:51Effectivement, la commune va avoir besoin de prendre un avocat et ce, pour plusieurs années. Des recours, la commune va en subir...... Ce n'est que le début La guerre contre les éoliennes est cette fois déclarée. |
Réponses
responsabilite privée du maire pas à la commune de payer avocat |
#1276 il a signé seul le bail , c'est à lui de payer l'avocat , pas sa population2014-11-20 07:09:10#1273: Tous au Tribunal Administratif ! - c'est le Maire qui est à l'origine de tout cela à son habitude , il va se présenter en VICTIME ( comme il sait si bien le faire )
il veut réunir son Conseil Municipal la semaine prochaine ( en semaine , pour que le seul Conseiller qui pourrait lui trouver à redire ne puisse pas être présen à cause de l'éloignement . ceci est sa nouvelle stratégie pour exclure ses détracteurs , Bravo M NODET vous êtes trop fort . Il va demander à son Conseil ( si on peut appeler cela un Conseil , car des gens qui approuvent toute les supercheries de leur chef , cela s'appelle des Soumis ) Donc il va demander à ses Soumis d'approuver un budget pour payer un avocat pour se défendre lui , Eric Nodet face à une mise en cause effectuées par le Tribunal Administratif ) il a signé seul en avril 2012 le bail, ce n'est pas à ses contibuables de payer SON PROCES
|
Sauver la Maison Dinu Lipatti
Enseignement - NON aux réductions budgétaires !
Y a-t-il quelque chose que vous voulez changer ?
Le changement n'a pas lieu en gardant le silence. L'auteur de cette pétition a eu le courage de ses opinions. Allez-vous faire de même ? Lancez un mouvement social en créant une pétition.
Lancez votre propre pétitionAutres pétitions qui pourraient vous intéresser
Sauver la Maison Dinu Lipatti
1929 Créé: 2025-03-20
Pour garder la terrasse du Café Montjoie
426 Créé: 2025-04-03
SAUVONS LES TERRAINS DE SPORT ATTENANTS A LA CITE SCOLAIRE VICTOR HUGO de COLOMIERS
896 Créé: 2025-03-23
Assurer l’avenir du Mont Édouard: FAIRE VITE ET BIEN
235 Créé: 2025-04-02
Nous existons toujours ! Wij bestaan nog altijd ! La société civile bruxelloise veut des actes. Het Brusselse middenveld wil actie.
1156 Créé: 2025-02-26
Pétition contre la fermeture des distributeurs automatiques d'argent de l'agence BNP Paribas Fortis de la rue des Archers à Mons
373 Créé: 2025-03-10
Abri de jour nuit Mouscron rue de Roubaix/Docteur roux (anonyme)
96 Créé: 2025-04-06
PETITION REVENDIQUANT UN TRAJET DE SOINS ÉPILEPSIE
306 Créé: 2025-02-20
Pour une justice impartiale , un nouveau procès
834 Créé: 2025-03-29
DONNEZ VOTRE AVIS SUR LE TAD 119
83 Créé: 2025-03-28
Remboursement ticket Le Kof Le Mans 22 février 2025
76 Créé: 2025-04-03
Pour la continuité de Décrocher La Lune
194 Créé: 2025-03-28
Pour que les gares de Barentin et Pavilly soient accessibles à tous !
729 Créé: 2025-01-31
Non à l'installation d'un antenne 5G près de nos maisons
56 Créé: 2025-04-01
🛑 NON À L’INTERDICTION DES ARÔMES DANS LA VAPE EN BELGIQUE ! 🛑
1366 Créé: 2025-02-04
Problèmes internet Honnelles
52 Créé: 2025-04-02
Pétition contre l'exclusion des véhicules hybrides des trajets Uber Green
107 Créé: 2025-03-30
Non à l’implantation incohérente de 5 éoliennes entre Montignies-sur-Roc, Athis et Wihéries !
335 Créé: 2025-03-22
Manifeste en faveur de la prise en charge de la langue régionale d’Alsace par l’État et ses administrations et par les médias publics
622 Créé: 2025-03-20
Aidez-nous à récupérer notre chien Thaï !
42 Créé: 2025-04-02