Non à la Redevance Incitative Abusive d' Auxonne Val de Saône

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BRUNO65

#101 nombre de foyers fiscaux ?

2013-01-30 15:24

Est il possible de connaitre le nombre de foyer avec 2 personnes, le nombre avec 4 personnes, le nombre avec 6 personnes, et le nombres d'entreprises sur la COM COM ?
Egalement le montant de la TEOM perçue en 2012 et le coût total du traitement des ordures ménagères (déchetteries, ....) ? merci d'avance pour vos réponses.

Réponses

Fabio21

#103 Re: nombre de foyers fiscaux ?

2013-01-31 00:59:01

#101: BRUNO65 - nombre de foyers fiscaux ?

Pas simple de connaître dans le détail ; seule une personne de la Com Com, proche du service qui a collecté les formulaires en juin dernier, pourrait nous répondre. En gros une taupe !!! :-)

Pour le montant de la TEOM 2012, il me semble que c'est de l'ordre de 1 250 000 € ... à vérifier. Je crois que pour 2013 et donc la RI, ils misent sur 1 320 000 € ... S'ils récoltent moins, augmentation obligatoire (et oui déjà, et encore surtout !) pour 2014 !!!